Passée l’euphorie que procure l’achat d’une barque ou d’un bateau se pose inévitablement la question : faut-il que j’assure mon bateau ? Et quand bien même la réponse est positive, il n’est pas si facile de trouver un assureur compétent dans ce domaine spécifique si l’on habite loin de la mer ou des grandes villes bordées par des fleuves.
Savez-vous que l’assurance bateau n’est pas obligatoire en France ? Tous les ans des pêcheurs font l’amère expérience de ne pas s’être assuré lorsqu’il s’agit de sortir son portefeuille pour payer les frais consécutifs à un autre bateau abîmé, son bateau qui coule ou sa remorque qui casse. Les lignes qui vont suivre vous donneront quelques informations relatives à ce dossier complexe des assurances nautisme et remorque.
Une assurance remorque et bateau, pour quoi faire ?
Nombre d’entre nous se posent cette question, à quoi bon dépenser de l’argent pour assurer sa barque alors que ce n’est pas obligatoire ? Il y a quand même des cas où une assurance est demandée et ces cas sont au nombre de trois. Le premier est relatif au port où vous mettez à l’eau ou sortez votre bateau. Tout port, qu’il soit une installation privée, VNF ou communale, demande obligatoirement d’être assuré afin d’utiliser ses équipements : cale de mise à l’eau ou ponton visiteur. Peu de pêcheurs le savent, nous ne lisons jamais les règlements des ports que nous utilisons mais même les ports gratuits se retourneront contre vous en cas d’incident et si vous n’êtes pas assuré vous devrez payer au sinistré mais aussi au port si le sinistre a eu lieu dans son enceinte. L’assurance minimum à souscrire sera une responsabilité civile qui couvrira les dégâts aux autres, aux installations du port ainsi que les frais de renflouement en cas de bateau qui coulerait dans celui-ci.
Tous les ans des pêcheurs font l’amère expérience de ne pas s’être assuré
Le second cas ne concerne quasiment pas les pêcheurs mais seulement les guides, c’est l’usage professionnel du bateau et le troisième cas concerne les compétitions sportives. Pour pratiquer celles-ci, il est souvent nécessaire de présenter ou d’envoyer une copie du certificat d’assurance car si la licence vous protège elle ne protège pas votre bateau ou les dégâts qu’il occasionne. Les frais engendrés par un simple incident comme une rayure de coque ou une voie d’eau peuvent vite devenir conséquents, les tarifs des chantiers navals sont bien plus élevés que ceux des garages automobiles. Imaginez toujours le pire car ça peut arriver, un nageur que l’on ne voit pas et que l’on percute pourrait, si vous n’êtes pas assuré, vous ruiner pour toute votre vie.
Les différentes assurances bateau
La première assurance à prendre est une simple RC qui se traduit par responsabilité civile. Cette assurance va couvrir les frais occasionnés par votre bateau par contre elle ne couvrira pas les frais de réparation de ce dernier. Pour cela vous devrez souscrire un autre contrat communément appelé « pertes et avaries ». Ce type de contrat en plus de la RC vous couvrira contre les incidents et accidents les plus communs tels que le naufrage, l’échouage sur un haut fond, les dégradations volontaires, l’incendie et les collisions en tout genre. J’ai moi-même eu recours une fois à mon assurance après que mon bateau, beaché pour la nuit sur une plage, se soit retrouvé submergé après une mini tempête ce qui avait occasionné des dégâts à mes batteries. Bien entendu en sus de toutes ces protections il sera opportun de choisir une extension de garantie pour une assurance défense recours et protection juridique, une pour le renflouement en cas de naufrage, une pour le vol du bateau complet ou seulement du moteur thermique qui n’est quasiment jamais compris dans le contrat de base. On terminera avec les équipements embarqués (sondeurs et autres équipements électroniques ou électriques) et les ensembles cannes/moulinets, voire les effets personnels des personnes embarquées. Tout ceci étant éminemment technique et complexe, je vous suggère de passer par un courtier spécialisé qui vous négociera au mieux un contrat, car on n’assure pas de la même manière ni avec les mêmes garanties un bass boat flambant neuf ou une simple barque de 3,5 m. Les assurances bateaux sont des contrats qui sortent du cadre courant, dès lors un contrat type est rarement proposé et il faut avoir une certaine expérience dans le domaine du nautisme pour penser à tout.
L’assurance remorque
Si beaucoup de pêcheurs pensent à assurer leur bateau, peu pensent à assurer leur remorque. Il faut savoir qu’en dessous de 500 kg de PTAC une remorque peut être comprise dans l’assurance du véhicule tracteur, il suffit de le préciser à votre assureur et de le faire noter dans votre contrat. Par contre si votre remorque dépasse 750 kg de PTAC, voir 500 kg dans certains contrats auto, il vous faut une assurance spécifique . Ce contrat devra préciser le type de remorque et son usage, là aussi on peut souscrire un contrat au tiers (juste une RC) ou un contrat tous risques. Sachez cependant qu’une assurance remorque n’assure que la remorque et pas ce qu’elle supporte. Les remorques étant assujetties à une homologation, celles-ci sont aux normes européennes et les assurances sont bien moins pinailleuses que par le passé. Attention aussi au fait qu’une remorque de moins de 500 kg n’est assurée par le contrat automobile que si elle est attelée !! Une remorque qu’on détèle pour une manœuvre et qui provoque un sinistre aura tout intérêt à posséder sa propre assurance.
Les causes d’exclusion
Lorsque l’on est bien assuré on peut pêcher avec l’esprit serein en se disant que quoi qu’il arrive on n’aura pas à s’endetter lourdement en cas d’accident sauf que… Il existe bien entendu des clauses d’exclusion. Si les premières qui sont un usage abusif d’alcool ou de substances stupéfiantes sont compréhensibles, les secondes qui ont trait à la modification du bateau sont un peu moins claires. A priori et selon les assurances il est communément admis qu’il est interdit de modifier une barque ou un bateau. C’est le certificat de conformité ainsi que les données du constructeur qui feront foi en cas de sinistre. Et là j’imagine nombre de visages de possesseurs de barque se fermer en lisant ces lignes, eh oui tous ceux d’entre nous qui ont ponté leur barque ou pire encore qui ont enlevé un banc moussé se retrouvent dès lors hors la loi. Même si vous enlevez un banc moussé pour ponter votre bateau et comblez les trous avec du polystyrène afin de le rendre encore plus insubmersible qu’avant, il y a fort à parier que votre assureur se servira de cette modification pour refuser une indemnisation. Avec les gros bateaux on est moins tentés de jouer les bricoleurs car ils sont déjà aménagés au top. Autre cas assez commun lorsque l’on achète un bass boat ou un walleye boat correctement motorisé, les enfants ou les amis insisteront pour que vous installiez une bouée tractée ou une pique de ski nautique, sachez que si c’est possible, c’est encore un nouveau contrat à souscrire et à ne pas oublier.
Pensez donc à bien vérifier ces points
Quelles sont les garanties auxquelles j’ai souscrit ? Sont-elles suffisantes en regard de ce que je prévois de faire, le plafond de remboursement est il convenable ? A combien se montent les différentes franchises, c’est un point important à souligner ? Mon ou mes équipiers sont-ils couverts, en RC ou en individuelle accident ? Existe-t-il une zone géographique d’exclusion, par exemple l’usage à l’étranger ? Il est de notoriété publique que les assurances cherchent souvent la petite bête au moment de l’ouverture d’un dossier de sinistre, c’est tout à fait normal, elles sont là pour gagner de l’argent et non en perdre. À vous d’être prévoyant, intransigeant et bien informé. En cas d’incident prenez le maximum de photos ainsi que les adresses des témoins éventuels qui pourront témoigner en votre faveur.
Cas pratique 1 : Mon bateau tombe de la remorque en roulant
Votre remorque a un PTAC de plus de 500 kg et est donc assurée, il se peut que son contrat prévoie d’assurer l’objet remorqué. Sinon vous aurez pris la peine d’assurer votre barque et de vérifier que le contrat stipule qu’elle est assurée sur l’eau et hors de l’eau sinon vous n’aurez que les yeux pour pleurer. Ce type d’accident est très courant surtout sur les petites routes de campagnes qui mettent à mal les fixations des sangles, pensez à vous assurer pour cela car un bateau qui tombe de sa remorque c’est tout de suite des frais importants.
Cas pratique 2 : Je pêche et un ami fait tomber mes cannes à l’eau
C’est en ce cas la responsabilité civile de votre ami qui devra fonctionner, encore faut-il que ce dernier en possède une qui est généralement comprise dans le contrat habitation. Chaque année des ensembles cannes moulinets valant plus de 1000 euros finissent au fond de l’eau et ne sont pas remboursés, pour quelques euros de plus sur votre contrat bateau vous pourriez peut-être avoir cette garantie supplémentaire.
Cas pratique 3 : Je pêche et je tombe en panne de moteur
Si cela vous arrive au milieu d’un grand lac tel que le Léman, priez pour que votre contrat possède une clause remorquage. Si c’est en fleuve ou rivière c’est encore plus gênant car votre bateau pourra causer des dégâts à cause du courant ou en subir. On ne compte plus les cas de bateaux en panne échoués sur des seuils de pont ou coincés sur un haut fond. De même si vous heurtez un corps flottant en naviguant, une simple RC ne vous remboursera pas l’embase de votre moteur !
Pour conclure le bon sens veut que vous ne fassiez pas l’impasse sur l’assurance. Si cette recommandation est fort bien suivie par les possesseurs de bateaux onéreux elle l’est beaucoup moins par les propriétaires des petites barques de pêche. Pourtant, tous les ans, des amis pêcheurs voient leur barque quitter la remorque sur un freinage d’urgence ou dans un virage, couler parce qu’ils ont oublié le bouchon de nable ou ont heurté un rocher. Pour les assurés ce ne sera qu’une péripétie parmi tant d’autres dans la longue liste des faits de pêche mais pour les non assurés ce pourra être une véritable catastrophe humaine et financière. Soyez prévoyant, assurez-vous.
